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Contrat d'apprentissage / Alternance
Titre Professionnel
Parcours actuel :
Contrat d'apprentissage / Alternance
Contrat d'apprentissage / Alternance
Recherche et auto-remplissage depuis la table etudiants, contrat classique CFA.
Titre Professionnel
Recherche et auto-remplissage depuis la table etudiants_tp, contrat TP.
🏢 L’EMPLOYEUR
Secteur
Privé
Public
Type d’employeur
Employeur spécifique
0 Aucun de ces cas
1 Entreprise de travail temporaire
2 Groupement d’employeurs
3 Employeur saisonnier
4 Apprentissage familial (ascendant)
Dénomination
Adresse complète
Complément
Code postal
Ville
Téléphone
Courriel
SIRET
Auto
IDCC
TVA intracommunautaire
Forme juridique
— Sélectionner —
SA
SAS
SASU
SARL
EURL
SNC
SCS
SCA
SELARL
SELAS
Association
Fondation
GIE
GIP
SCOP
SCIC
EPIC
EPA
Auto-entrepreneur
Micro-entrepreneur
EI
EIRL
Autre
Autre (préciser)
Code APE / NAF
Effectif total
Code IDCC
Adhésion chômage (public)
Oui
🧑🎓
L’APPRENANT(E)
Civilite
-- Choisir --
Monsieur
Madame
Mademoiselle
Auto-rempli si l'apprenant est trouve, modifiable si besoin.
Nom de naissance
Nom d’usage
Prénom
💳 NIR
Adresse
Complément
Code postal
Commune
Téléphone
Téléphone (Autre)
Courriel
Date de naissance
Département naissance
Commune naissance
Nationalité
—
1 Française
2 Union européenne
3 Etranger hors UE
Régime social
—
1 MSA
2 URSSAF
Sportif haut niveau
Oui
Non
Reconnaissance RQTH
Oui
Non
Si non : droits RQTH
Équivalence jeunes
Extension BOE
Situation avant ce contrat
—
1 Scolaire
2 Prépa apprentissage
3 Étudiant
4 Contrat d’apprentissage
5 Contrat de professionnalisation
6 Contrat aidé
7 En formation au CFA (avant contrat)
8 En formation au CFA (après rupture)
9 Autres situations (stagiaire)
10 Salarié
11 Personne en recherche d’emploi
12 Inactif
Dernier diplôme préparé
—
80 Doctorat
73 Master
75 Diplôme d'ingénieur
76 Diplôme d'école de commerce
79 Autre diplôme ou titre de niveau bac+5 ou plus
62 Licence professionnelle
63 Licence générale
64 Bachelor universitaire de technologie (BUT)
69 Autre diplôme ou titre de niveau bac +3 ou 4
54 Brevet de Technicien Supérieur (BTS)
55 Diplôme Universitaire de Technologie (DUT)
58 Autre diplôme ou titre de niveau bac+2
41 Baccalauréat professionnel
42 Baccalauréat général
43 Baccalauréat technologique
44 Diplôme de spécialisation professionnelle
49 Autre diplôme ou titre de niveau bac
33 CAP
34 BEP
35 Certificat de spécialisation (ex-Mention complémentaire)
38 Autre diplôme ou titre de niveau CAP/BEP
25 Diplôme national du Brevet
26 Certificat de formation générale
13 Aucun diplôme ni titre professionnel
Dernière classe / année suivie
—
01 Dernière année et obtenu
11 1ère année validée
12 1ère année non validée
21 2è année validée
22 2è année non validée
31 3è année validée
32 3è année non validée
40 Fin 1er cycle (collège)
41 Arrêt en 3è
42 Arrêt en 4è
Intitulé précis du dernier diplôme
Diplôme le plus élevé obtenu
42 Baccalauréat général
80 Doctorat
73 Master
75 Diplôme d'ingénieur
76 Diplôme d'école de commerce
79 Autre diplôme ou titre de niveau bac+5 ou plus
62 Licence professionnelle
63 Licence générale
64 Bachelor universitaire de technologie (BUT)
69 Autre diplôme ou titre de niveau bac +3 ou 4
54 Brevet de Technicien Supérieur (BTS)
55 Diplôme Universitaire de Technologie (DUT)
58 Autre diplôme ou titre de niveau bac+2
41 Baccalauréat professionnel
42 Baccalauréat général
43 Baccalauréat technologique
44 Diplôme de spécialisation professionnelle
49 Autre diplôme ou titre de niveau bac
33 CAP
34 BEP
35 Certificat de spécialisation
38 Autre diplôme ou titre de niveau CAP/BEP
25 Diplôme national du Brevet
26 Certificat de formation générale
13 Aucun diplôme ni titre professionnel
Projet de création / reprise d’entreprise
Oui
Non
👪 Responsable légal (s’affiche si < 18 ans)
Nom
Adresse
Complément
Code postal
Ville
Courriel
🧑🏫 Le(s) maître(s) d’apprentissage
Maître n°1
Civilité
—
Mme
Mlle
M
Nom de naissance
Nom d’usage
Prénom
Date de naissance
Téléphone
Courriel
Emploi occupé
Diplôme / titre
Niveau (0..8)
—
0 Aucun
3 CAP, BEP
4 Baccalauréat
5 DEUG, BTS, DUT, DEUST
6 Licence, licence pro, BUT, Maîtrise
7 Master, DEA, DESS, diplôme d’ingénieur
8 Doctorat, HDR
Maître n°2
Civilité
—
Mme
Mlle
M
Nom de naissance
Nom d’usage
Prénom
Date de naissance
Téléphone
Courriel
Emploi occupé
Diplôme / titre
Niveau (0..8)
—
0 Aucun
3 CAP, BEP
4 Baccalauréat
5 DEUG, BTS, DUT, DEUST
6 Licence, licence pro, BUT, Maîtrise
7 Master, DEA, DESS, diplôme d’ingénieur
8 Doctorat, HDR
L’employeur atteste que le(s) maître(s) d’apprentissage répond(ent) aux critères d’éligibilité.
📄 Le contrat
Type de contrat ou d’avenant
Contrat initial
Succession de contrats
Avenant : modification des conditions du contrat
Mode contractuel de l’apprentissage
1 à durée limitée
2 dans le cadre d’un CDI
3 entreprise de travail temporaire
4 activités saisonnières à deux employeurs
Type de dérogation
—
11 Âge < 16 ans
12 Âge > 29 ans (cas prévus)
21 Réduction durée
22 Allongement durée
50 Cumul de dérogations
60 Autre dérogation
N° contrat précédent
Date de conclusion
Début d’exécution
Début formation pratique
Si avenant, date d’effet
Date de fin
Durée hebdomadaire
Machines dangereuses / risques
Oui
Non
Base rémunération (*)
SMIC
SMC
Autre
Salaire brut mensuel
€
Caisse retraite compl.
Avantages en nature
Nourriture (€/repas)
Logement (€/mois)
💶 Rémunération — % du *(SMIC/SMC)*
1ère année
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
2ème année
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
3ème année
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
4ème année
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
Du
Au
% du *
%
Base (opt.)
—
SMIC
SMC
Autre
Notes
🎓 La formation
Formation (libellé)
Code diplôme
Code RNCP
Début formation
Fin épreuves
Durée (heures)
🏫 CFA & Réception
Dénomination
UAI
SIRET
Adresse
CP / Ville
Responsable
Téléphone
E-mail
✉️ Réception & Clause Bachelor
Mode de réception
E-mail
Courrier
E-mail de réception
Formation (détermine Bachelor)
Charge Bachelor
J’accepte la charge restante de 750 € (si Bachelor)
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